La procédure KYC
Qu’est-ce que la procédure KYC dans la crypto ?
La procédure KYC est une mesure de vigilance s’inscrivant dans la lutte contre le blanchiment des capitaux (LCB). Comme pour les institutions financières traditionnelles, elle est obligatoire pour de nombreux prestataires de services crypto.
Ces mesures sont conçues pour lier les transactions aux identités réelles des clients, dans le but de détecter et d’atténuer l’évasion fiscale, le financement du terrorisme et empêcher d’autres crimes financiers. La procédure KYC est couramment utilisée par les sociétés d’investissement, les compagnies d’assurance, les banques et autres institutions financières pour s’assurer que toutes les informations et données relatives aux clients sont authentiques. Les politiques KYC permettent également de vérifier si un client est mêlé à une quelconque activité frauduleuse.
Quelles sont les informations à fournir lors de la vérification d’identité KYC ?
L’objectif principal de la procédure KYC est d’empêcher que les cryptos soient utilisées pour faciliter des activités illicites ou pour blanchir de l’argent. Certaines plateformes d’échange de cryptos permettent à leurs clients d’ouvrir un compte sans effectuer de vérification KYC. Toutefois, ces comptes seront soumis à de strictes limites jusqu’à ce que les clients aient achevé la procédure de vérification. Ces clients se voient imposer des restrictions quant au montant qu’ils peuvent déposer, aux actifs qu’ils peuvent acheter et aux fonds qu’ils peuvent retirer.
La procédure KYC peut varier en fonction de la plateforme d’échange, mais en général, une plateforme d’échange demandera les informations suivantes :
- Nom du client
- Nationalité
- Numéro de compte
- Date de naissance
- Adresse du domicile (justificatif de domicile)
- Vérification électronique d’identité
- Pièces d’identité officielles, telles que les passeports, les permis de conduire, les factures émanant de services publics, etc.
La plateforme d’échange valide ces informations à partir de bases de données officielles et vérifie si elles sont conformes. Elle vérifie également si le client présente un profil à haut risque ou à faible risque, ou s’il est impliqué dans une quelconque activité de corruption ou une activité criminelle.
La plateforme va également examiner le profil du client pour voir s’il :
- est une personne politiquement exposée (PPE),
- fait l’objet de mauvaise presse (informations médiatiques négatives ou défavorables)),
- est soumis à des sanctions internationales.
À quoi sert la procédure KYC dans le secteur des cryptos ?
La plupart des cryptomonnaies sont des actifs non réglementés : elles ne sont pas sous le contrôle d’une autorité centralisée ou d’une banque, et ne font pas l’objet de règles précises en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux (LCB). Les transactions de cryptos sont pseudonymes et rapides. Elles peuvent permettre aux personnes mal intentionnées de se livrer à des opérations de blanchiment des capitaux. Les procédures KYC servent donc à limiter ces activités criminelles, à éviter les arnaques et à renforcer la confiance des utilisateurs vis-à-vis de l’écosystème. Elles veillent à ce que les plateformes d’échange de cryptos soient des lieux sûrs pour les transactions financières.
Avantages de la procédure KYC dans la crypto
La procédure KYC présente certains avantages :
- Mise en conformité des plateformes : les procédures KYC aident les organisations financières à se conformer aux législations nationales et aux normes internationales, réduisant ainsi les conflits juridiques et les risques.
- Mise en confiance et la transparence : de nombreuses plateformes d’échange de cryptos ne sont toujours pas régulées et peuvent faciliter des activités illicites. Les procédures KYC contribuent à empêcher ces activités, ce qui renforce la confiance des utilisateurs.
- Renforcement de la stabilité du marché : la vérification d’identité contribue à sécuriser les transactions et stabiliser le marché.
- Protection de la réputation : en évitant les activités criminelles, les organisations sécurisent leurs fonds, évitent les dommages et protègent leur réputation sur le marché.
- Lutte contre le blanchiment des capitaux : entre 2020 et 2021, le marché des cryptos a connu une hausse de 30 % du nombre de cas de blanchiment des capitaux. La procédure KYC est une importante mesure préventive que les plateformes d’échange de cryptos peuvent adopter pour lutter contre le blanchiment des capitaux.
Risques liés à la procédure KYC en crypto
Les cryptomonnaies font partie de l’économie décentralisée, et toute réglementation les contraint à rester sous le contrôle d’une autorité de régulation. De plus, la procédure KYC a un impact sur l’anonymat ou pseudo-anonymat, car les clients doivent partager leurs données personnelles avec une autorité centralisée. La vérification d’identité prend du temps et peut ralentir les transactions et autres activités financières. Qui plus est, cela offre aux pirates la possibilité de voler les données personnelles des clients stockées dans les bases de données des plateformes d’échange.