Qu’est-ce qu’un fait crypto générateur d’impôt ?

Par ZenLedger

Ledger a pour mission de sécuriser vos actifs numériques et de vous donner le pouvoir, par le biais de l’éducation, pour vous permettre de profiter au mieux de ce que les cryptos ont à offrir.

L’écosystème crypto est immense, varié et en constante évolution. Cependant, qui que vous soyez et quel que soit votre domaine d’activité, un sujet nous concerne tous : les impôts crypto.

Comprendre les processus d’imposition applicables à vos cryptos est complexe. Heureusement, il existe une application spécialisée pour faire le plus difficile à votre place. ZenLedger est un logiciel leader d’analyse de la blockchain, et de gestion des impôts et de la comptabilité crypto aux États-Unis. Sa plateforme innovante vous aide non seulement à gérer votre portefeuille d’actifs et à suivre vos gains, mais aussi à calculer vos impôts et à générer vos déclarations fiscales crypto aux États-Unis.

Dans cette courte série sur les impôts crypto, ses experts répondront à certaines de vos questions les plus courantes sur votre propre portefeuille de cryptos et vos impôts.

Les impôts et la crypto

Ces derniers temps, les cryptomonnaies ont connu une très forte croissance. Le nombre d’utilisateurs de cryptos dans le monde aurait même doublé en 2022. Actuellement, aux États-Unis, environ 14 % de la population détient au moins un type de crypto ou de token.

Au-delà des gros titres et de la technologie elle-même, les cryptos sont simplement des actifs dotés d’une valeur propre. C’est pourquoi, quelle que soit la crypto que vous détenez dans votre portefeuille, elle doit être incluse dans le calcul de votre impôt annuel.

Nouveau jeu, nouvelles règles

Le sujet des impôts crypto peut être source de stress. L’écosystème de la blockchain offre de nouveaux types d’interaction aux utilisateurs, tels que l’échange de tokens, les lancements de tokens, le yield farming et le staking, qui n’existent pas dans le système monétaire traditionnel. La crypto offre également des milliers d’actifs différents, dont le prix varie chaque jour (et souvent de façon spectaculaire).

Cet ensemble de nouveaux types de transactions et de composantes qui connaissent une évolution rapide complique la donne. Les utilisateurs doivent donc savoir comment la réglementation fiscale s’applique à leur portefeuille de cryptos.

Dans cet article, nous allons vous en dire un peu plus pour vous offrir une meilleure vue d’ensemble. Vous allez découvrir ce qu’est un fait crypto générateur d’imposition (« taxable crypto event » aux États-Unis). Cela vous permettra de comprendre l’un des principes de base qui régissent les impôts crypto.

Qu’est-ce qu’un fait générateur d’impôt ?

Les spécificités des réglementations fiscales diffèrent selon les juridictions. Pour les besoins de cet article, nous nous concentrerons sur les réglementations fiscales en vigueur aux États-Unis.

Les contribuables américains sont soumis à un impôt déterminé par l’administration fiscale américaine (Internal Revenue Service, IRS).

Un fait générateur d’imposition est tout événement ou action qui pourrait entraîner un ajustement des impôts dus au Trésor américain. Ainsi, la vente ou l’échange d’actifs, l’achat de biens ou de services avec des cryptomonnaies sont autant d’exemples de faits générateurs.

L’impôt sur les plus-values et l’impôt sur le revenu

Aux États-Unis, la plupart des transactions de cryptos sont imposables. Les cryptomonnaies y sont généralement considérées comme des biens et non comme des monnaies. Cela signifie qu’elles sont traitées de la même manière que les actions, et qu’elles seront soumises à l’impôt sur les plus-values à long ou à court terme. Lorsque les cryptos sont reçues en tant qu’intérêts sur un investissement ou en échange de biens ou de services, elles seront également soumises à l’impôt, en tant que revenu.

Les plus-values ou moins-values sur les cryptos

Voici quelques exemples de faits générateurs d’imposition, qui pourraient être considérés comme des plus-values ou des moins-values :

• Échanger une crypto contre une autre, ou contre un NFT.
• Vendre des cryptos contre des monnaies fiduciaires (les monnaies fiduciaires sont des monnaies contrôlées par un État, comme le dollar américain ou l’euro).
• Utiliser vos cryptos pour acheter des biens ou des services.

Plus-values sur les cryptos à court terme

Utilisons un exemple pour comprendre cela. Supposons que vous achetiez des ETH au prix de 5 000 dollars en juin 2021, et que vous les vendiez à 7 000 dollars en octobre de la même année : cette opération représente une plus-value à court terme de 2 000 dollars. Ce montant est donc soumis à un impôt selon le régime des plus-values.

Plus-values sur les cryptos à long terme

Aux États-UNis, si vous détenez vos cryptos pendant plus d’un an, vous êtes soumis à l’impôt sur les plus-values à long terme, dont le taux est généralement deux fois moins élevé que celui des plus-values à court terme.

Ainsi, si vous achetez un NFT au prix de 20 000 dollars et que vous le vendez deux ans plus tard à 30 000 dollars, votre gain de 10 000 dollars sera soumis à l’imposition sur les plus-values à long terme.

Moins-values sur les cryptos

Les moins-values sont traitées de la même manière. Les États-Unis permettent toutefois à leurs contribuables d’optimiser leurs impôts avec leurs moins-values. Un autre article de cette série aborde ce sujet de manière plus approfondie. En résumé : vous pouvez vendre vos cryptos et les racheter peu de temps après pour compenser les pertes de l’année fiscale en cours. Cela constitue un atout indéniable pour les investissements dans les cryptos.

Le marché des actions ne vous permet pas de sécuriser vos pertes et de racheter des actions en moins de 30 jours, car il est soumis à la Wash Sale Rule, une règle contre les ventes fictives. Actuellement, le prix des cryptos est beaucoup plus bas qu’il y a un an. Ainsi, de nombreux investisseurs en cryptos peuvent profiter de cette optimisation des moins-values pour 2022.

Les cryptos en tant que revenu

Les cryptos sont également soumises aux règles de l’impôt sur le revenu aux États-Unis.

Voici quelques exemples de faits crypto générateurs d’imposition qui peuvent être soumis à ce type d’imposition :

• Récompenses de bloc issues du minage de cryptos
• Recevoir des récompenses de staking
• Paiements pour avoir participé à des réserves de liquidités
• Paiements d’intérêts provenant du yield farming ou des prêts de DeFi.
• Airdrops
• Paiements pour des biens ou des services

Si par exemple, vous avez reçu des récompenses pour avoir fourni des liquidités à un protocole de prêt de cryptos, celles-ci seront ajoutées à votre revenu total pour cette année fiscale. La manière dont ce montant serait imposé, et le taux d’imposition auquel il serait soumis, dépendrait de votre revenu total pour cette année-là, tant en cryptos qu’en monnaies fiduciaires. Dans certains cas, ce revenu sera soumis à une retenue à la source au titre de l’impôt sur les emplois indépendants, à des paiements estimés ou à des retenues traditionnelles si vous êtes payé(e) en cryptos dans le cadre de votre travail.

En bref, la façon dont vos cryptos seront traitées dépendra de la façon dont vous les avez acquis. En fonction de cela, elles seront soumises à l’impôt sur les plus-values et/ou à l’impôt sur le revenu. La façon dont vos impôts seront calculés dépendra d’un ensemble de variables allant de la durée de détention des actifs au montant que vous gagnez avec d’autres sources de revenus.

Qu’est-ce qu’un fait crypto non-générateur d’imposition ?

Bien que la grande majorité de vos transactions de cryptos soient soumises à un impôt, il existe bien sûr quelques exceptions.

• Acheter des cryptos avec des monnaies fiduciaires.
• Transférer vos propres cryptos entre différents wallets que vous possédez ou diverses plateformes d’échange.
• Certains aspects des dons de cryptos ou des dons à une organisation bénéficiant d’une exonération fiscale ne sont pas imposés.

Il convient de noter que même lorsque les faits n’ont pas d’incidence sur votre assiette fiscale, ils doivent souvent être signalés. En fonction de l’importance de votre don, vous serez probablement soumis à des obligations déclaratives, y compris la nécessité éventuelle d’une évaluation de vos cryptos en vue d’effectuer un don en bonne et due forme.

Fiscalité : la croisée des chemins entre les cryptos et les monnaies fiduciaires

Les cryptos et les monnaies fiduciaires appartiennent à des systèmes complètement distincts, mais votre assiette fiscale sera calculée sur votre patrimoine au sein de ces deux systèmes. Vos opérations en capital seront considérées dans leur ensemble, cryptos et autres actifs confondus. Vos revenus seront également comptabilisés dans leur ensemble. Toutefois, vos plus-values ou vos moins-values sont limitées dans la manière dont elles peuvent être utilisées pour compenser votre impôt sur le revenu. Il est préférable de contacter un professionnel si vous avez des questions concernant l’impact de votre activité crypto sur votre déclaration fiscale globale.

Les détails de vos obligations fiscales ne seront clairs qu’une fois que toutes les caractéristiques de votre situation auront été prises en compte. Si vous êtes aux États-Unis, vous pouvez facilement obtenir le calcul complet de vos obligations fiscales crypto, en créant un compte sur ZenLedger.

Cependant, comme pour les impôts classiques, comprendre les principes de base de l’application des règles fiscales vous permettra de prendre des décisions avisées concernant votre portefeuille, et d’éviter les mauvaises surprises lorsque vous remplissez votre déclaration fiscale.

Restez donc informés, suivez bien vos comptes, et surtout, ne cessez jamais d’apprendre. Le savoir, c’est le pouvoir, et ZenLedger est là pour vous aider à décrypter les impôts crypto.

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Le savoir, c’est le pouvoir.